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Conseil de prud'hommes / La seule juridiction encore à Epernay

Publié le mercredi 13 janvier 2010 à 01H00 - Vu 55 fois


Arnold Chapuy, président sortant, a cédé la place à Guy Verneau, mais reste à ses côtés, en siégeant comme nouveau vice-président pour l'année 2010… Une année qui verra la juridiction quitter le palais de justice.

Arnold Chapuy, président sortant, a cédé la place à Guy Verneau, mais reste à ses côtés, en siégeant comme nouveau vice-président pour l'année 2010… Une année qui verra la juridiction quitter le palais de justice.

CG


APRÈS la fusion du tribunal de commerce d'Epernay avec celui de Reims le 2 janvier 2009, celle du tribunal d'instance d'Epernay avec celui de Châlons-en-Champagne le 2 janvier 2010, ne reste plus à Epernay que le conseil de prud'hommes… La seule juridiction de proximité à avoir échappé à la réforme de la carte judiciaire. Une juridiction qui se retrouve, aujourd'hui, bien seule dans ce vaste bâtiment qu'est le palais de justice d'Epernay, un bâtiment propriété de la Ville et du conseil général. Il va donc falloir déménager…

Un déménagement en 2010 ?

« Le départ des tribunaux d'instance et de commerce pose aujourd'hui des problèmes de sécurité, d'organisation et d'entretien, », a reconnu Arnold Chapuy, président sortant du conseil des prud'hommes, lors de l'audience solennelle de rentrée. « Leur solution, et pas seulement leur financement, n'est pas encore dans le giron de notre juridiction, puisque les propriétaires des lieux, le conseil général et la municipalité, doivent s'en arranger avec les structures judiciaires de la cour d'appel, tant au niveau organisationnel que budgétaire ». « On y travaille activement », a confirmé Franck Leroy. « C'est une affaire de 6 à 8 mois. L'avantage, c'est que nous n'avons plus le couteau sous la gorge. La juridiction est assurée de rester là le temps de lui trouver un autre lieu adapté ».

Le maire a ainsi affirmé travailler sur plusieurs pistes. Et d'en profiter pour dénoncer « l'aberration » du départ du tribunal d'instance pour Châlons-en-Champagne.

En coulisse, il se murmure d'ailleurs que des audiences foraines pourraient faire leur retour à Epernay. Preuve que le tribunal d'instance avait bien sa place à Epernay.



Caroline GARNIER

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le chevalier de...

Reims

13/01/2010 à 18h23

A quoi peuvent encore servir ces tribunaux aujourd'hui ? Dans le domaine de l'emploi toute notre industrie se délocalise, alors pourquoi conserver des juridictions destinées à des salariés qui n'existent plus ou qui seront remplacés à terme par le télé-travail.

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