Publié le jeudi 02 avril 2009 - Vu 76 fois

L'émetteur FM installé en 1996 sur cette tour boulevard Albert-Ier fut condamné au silence en 2004 pour cause de nuisances hertziennes. Le combat judiciaire gagné à Reims a fait des émules à Paris.

EN guerre contre un émetteur FM qui polluait la réception de certaines radios et chaînes télévisées dans les quartiers nord de Reims, une association locale avait gagné son combat en 2004 après huit ans de procédure. Il s'agissait d'une première en France. Va-t-elle faire un petit à Paris ?

Une bataille similaire se déroule actuellement dans la capitale où l'Association des sans-radio de l'Est parisien vient de remporter une manche importante. La cour de cassation a confirmé un arrêt de la cour d'appel de Paris qui avait accédé à une demande d'expertise formée par l'association pour faire constater la mauvaise qualité de la réception FM. L'expertise réalisée en 2008 a constaté que les émetteurs de TDF et Towercast, filiale de NRJ, situées sur deux tours de Bagnolet aux portes de Paris, étaient à l'origine des désordres.

Towercast, NRJ… On prend les mêmes et on recommence ! Le 7 novembre 1996, du jour au lendemain, des centaines d'auditeurs domiciliés au nord de Reims ne peuvent plus capter différentes radios. La réception de plusieurs chaînes TV est également brouillée. La faute à un émetteur des stations Skyrock, NRJ et Chérie FM entré en service ce jour-là sur le toit d'un immeuble de l'Opac, boulevard Albert-1er, en application d'une convention de location signée deux mois auparavant avec la Sarl Sogetec.

Marathon judiciaire

Les nuisances hertziennes se propagent dans un rayon d'un kilomètre autour du site de diffusion. Elles provoquent un tollé. Dès le 25 novembre 1996, une première pétition recueillant 256 signatures est envoyée au CSA par une amicale de locataires. Un recensement effectué en 1997 estime à plus de 500 les riverains gênés.

Le 6 novembre 1997, l'Association Reims Nord contre les nuisances hertziennes est créée. Un an plus tard, elle obtient du juge des référés une expertise afin de faire le point sur les nuisances. « Les perturbations proviennent bien de l'antenne » conclut l'expert.

L'association décide d'agir en justice contre l'Opac pour « privation de jouissance ». Fin 2002, le tribunal de grande instance ordonne le démontage de l'antenne au motif que les nuisances constituent des « troubles anormaux du voisinage ». L'Opac et la Sa Towercast (ex-Sogetec) font appel mais la cour confirme le jugement. Le 24 décembre 2004, l'antenne FM cesse d'émettre, 48 heures avant l'expiration du délai accordé à l'Opac (le bailleur aurait payé 15.000 € par nuisance constatée). Elle est démontée l'année suivante, un nouveau site mis en fonction près de Chenay.

Reims, Paris… Les deux affaires se rejoignent car après la victoire de l'Association Reims Nord contre les nuisances hertziennes, l'avocat de l'Association des sans radio de l'Est parisien avait contacté son homologue rémois. Et les statuts de la première ont été communiqués à la seconde.

Le bras de fer avec TDF et Towercast dure depuis 2002 à Paris. Connaîtra-t-il la même fin ? Selon les mesures du CSA, plus du tiers des 48 radios parisiennes ne seraient pas reçues correctement dans un rayon de 1,8 km autour des deux émetteurs. Près de 40.000 foyers seraient concernés.

F.C.

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